Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARQUES DEL CRUZ
SOVEX GRANDSCHATEAUX

Numéro de dépôt :
4479979
Date de dépôt :
04/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2028
MARQUES DEL CRUZ de SOVEX GRANDSCHATEAUX

Présentation de la marque MARQUES DEL CRUZ

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2018 par SOVEX GRANDSCHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUES DEL CRUZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est SOVEX GRANDSCHATEAUX domicilié(e) 18-20-22 RUE MARIE AMPERE - 33560 - CARBON-BLANC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET domicilié(e) 16 RUE D'ANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque MARQUES DEL CRUZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUES DEL CRUZ arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.

SOVEX GRANDSCHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAIS SAINT ANDRE , WINE SURF , JASETTE , PAS FOLLE LA GRAPPE , LA CROIX DE GAILLAN , SOVEX SAVIGNE , TOQUADE , AROMANES , BLASON DE MONTBELLY , LA CROIX VALIERE


SOVEX GRANDSCHATEAUX - 18-20-22 RUE MARIE AMPERE - 33560 - CARBON-BLANC - France


INLEX IP EXPERTISE SAS, Madame Céline BAILLET - 16 RUE D'ANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Inscription le 1 avril 2019 - Retrait partiel n°753056 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-04-01

Boissons alcoolisées à l'exception des bières et des produits suivants: vins de liqueurs, apéritifs à base de vin, vins doux naturels.