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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVETOURS
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F FONTELYS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

F FONTELYS
SAS SOVETOURS

Numéro de dépôt :
4331449
Date de dépôt :
23/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/01/2027
F FONTELYS de SOVETOURS

Présentation de la marque F FONTELYS

Déposée le 23 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVETOURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « F FONTELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVETOURS domicilié(e) 105 boulevard d'Angleterre, BP 169 - 85004 - LA ROCHE SUR YON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOVETOURS domicilié(e) 105 boulevard d'Angleterre, BP 169 - 85004 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque F FONTELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331449.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FONTELYS arrivera à expiration en date du 23 janvier 2027.

SOVETOURS a également déposé les autres marques suivantes : TRANSUNIVERSITE


SAS SOVETOURS - 105 boulevard d'Angleterre, BP 169 - 85004 - LA ROCHE SUR YON - France


SAS SOVETOURS - 105 boulevard d'Angleterre, BP 169 - 85004 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; carrosserie ; chassis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques vélomoteurs ; cycles.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; journaux ; calendriers ; tableaux ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en plastique pour l'emballage.

Transport ; entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matières de transport ; location de garages et de véhicules ; réservation de places de voyages.