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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVETEX
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FADALA
Marque expirée - Marque en non vigueur

FADALA
SOVETEX SARL

Numéro de dépôt :
3531477
Date de dépôt :
15/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2017
FADALA de SOVETEX

Présentation de la marque FADALA

Déposée le 15 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FADALA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVETEX domicilié(e) 24, rue de Blida, Tunis,1009 JEBEL JELLOUD,Tunisie - Tunisie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul COMBENEGRE domicilié(e) 15 rue Margueritte,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FADALA est expirée depuis le 15 octobre 2017.


SOVETEX SARL - 24, rue de Blida, Tunis,1009 JEBEL JELLOUD,Tunisie - Tunisie


Jean-Paul COMBENEGRE - 15 rue Margueritte,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles.

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.