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Marques déposées par la société SOVEREIGN (WINE & SPIRIT) COMPANY LIMITED
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EXECUTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXECUTIVE
SOVEREIGN (WINE & SPIRIT) COMPANY LIMITED, société de nationalité britannique

Numéro de dépôt :
1347801
Date de dépôt :
24/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1996

Présentation de la marque EXECUTIVE

Déposée le 24 mars 1986 par la société SOVEREIGN (WINE & SPIRIT) COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOVEREIGN (WINE & SPIRIT) COMPANY LIMITED domicilié(e) 118, Chancery Lane, LONDRES WC2A 1JJ. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.

La marque EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE est expirée depuis le 24 mars 1996.


SOVEREIGN (WINE & SPIRIT) COMPANY LIMITED, société de nationalité britannique - 118, Chancery Lane, LONDRES WC2A 1JJ. - Royaume-Uni


CABINET REGIMBEAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

Vins, spiritueux et liqueurs.