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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVERCOM
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SOFT'YOU - BBDS SOFT'MILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT'YOU - BBDS SOFT'MILL
SOVERCOM Sàrl

Numéro de dépôt :
3215836
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2013
SOFT\'YOU - BBDS SOFT\'MILL de SOVERCOM

Présentation de la marque SOFT'YOU - BBDS SOFT'MILL

Déposée le 13 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVERCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFT'YOU - BBDS SOFT'MILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVERCOM domicilié(e) 34 rue de l'Orangerie,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 541 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVERCOM SOciété VERsaillaise de COMmunication domicilié(e) BP 544,78005 Versailles Cedex - 78005 - France.

La marque SOFT'YOU - BBDS SOFT'MILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT'YOU - BBDS SOFT'MILL est expirée depuis le 13 mars 2013.

SOVERCOM a également déposé les autres marques suivantes : Petit Jaune & Petit Bleu , Bébés et Compagnie , Les Bébés Futés , “ Les P'tits Loups ”


SOVERCOM Sàrl - 34 rue de l'Orangerie,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 410541577


SOVERCOM SOciété VERsaillaise de COMmunication - BP 544,78005 Versailles Cedex - 78005 - France


Inscription le 10 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454494 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Logiciel spécifique activité dépôt-vente pour le réseau de franchises Les Bébés de Sabine, vente de vêtements pour enfants et matériels de puériculture. Logiciel spécifique pour l'activité de dépôt-vente, application domaines variés (vêtements, objets et meubles, décoration, ect).