Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

C'est d'ici Partenariat direct entre les producteurs locaux et E.LECLERC VENDOME
SAS SOVENDIS

Numéro de dépôt :
3561317
Date de dépôt :
27/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
C\'est d\'ici Partenariat direct entre les producteurs locaux et E.LECLERC VENDOME de SOVENDIS

Présentation de la marque C'est d'ici Partenariat direct entre les producteurs locaux et E.LECLERC VENDOME

Déposée le 27 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVENDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'est d'ici Partenariat direct entre les producteurs locaux et E.LECLERC VENDOME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVENDIS domicilié(e) 74-76 Rue de Coutiras,41100 VENDÔME - 41100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 320 548 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOVENDIS domicilié(e) 74-76 Rue de Coutiras,41100 VENDÔME - 41100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque C'est d'ici Partenariat direct entre les producteurs locaux et E.LECLERC VENDOME est expirée depuis le 27 mars 2018.


SAS SOVENDIS - 74-76 Rue de Coutiras,41100 VENDÔME - 41100 - France - SIREN 597320548


SAS SOVENDIS - 74-76 Rue de Coutiras,41100 VENDÔME - 41100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-18

Republication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 26 juillet 2010 - Renonciation totale n°528183 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

– viande, poisson, volaille et gibier.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café.

– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.

– bières ; eaux minérales et gazeuses.

– boissons alcooliques (à l'exception des bières).