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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEMOC
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XXI ème SIECLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XXI ème SIECLE
SARL SOVEMOC

Numéro de dépôt :
99792704
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2009

Présentation de la marque XXI ème SIECLE

Déposée le 11 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEMOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XXI ème SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-26 du 25 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEMOC domicilié(e) LES RIS, 63650 LA MONNERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SOVEMOC - France.

La marque XXI ème SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99792704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XXI ème SIECLE est expirée depuis le 11 mai 2009.

SOVEMOC a également déposé les autres marques suivantes : TROISIEME MILLENAIRE , LE COUTELIER THIERNAIS , LAGUIOLE LE CERF COURONNE


SARL SOVEMOC - LES RIS, 63650 LA MONNERIE - France


SARL SOVEMOC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement Coutellerie, laguioles, fourchettes, cuillières, armes blanches, ciseaux, limonadier Plats inox, sceau à champagne, rasoirs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.