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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sovemam ms
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SOVEMAM MS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVEMAM MS
sovemam ms, sarl

Numéro de dépôt :
3850340
Date de dépôt :
01/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/08/2021
SOVEMAM MS de sovemam ms

Présentation de la marque SOVEMAM MS

Déposée par voie électronique le 1 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sovemam ms auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOVEMAM MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sovemam ms domicilié(e) 72 74 le val d'ezanville - 95460 - ezanville - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 405 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sovemam ms domicilié(e) 72 74 le val d'ezanville - 95460 - ezanville - France.

La marque SOVEMAM MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVEMAM MS est expirée depuis le 1 août 2021.


sovemam ms, sarl - 72 74 le val d'ezanville - 95460 - ezanville - France - SIREN 511405383


sovemam ms - 72 74 le val d'ezanville - 95460 - ezanville - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ;

Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.