Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par SOVEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOVEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-08 du 21 février 2020.
Le déposant est SOVEMA domicilié(e) 507 rue Philippe Lamour - 30600 - VAUVERT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION, Monsieur ETIENNE GARIN domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69006 - LYON - France.
La marque SOVEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4619043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVEMA arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.
SOVEMA a également déposé les autres marques suivantes : PARATONITE
SOVEMA - 507 rue Philippe Lamour - 30600 - VAUVERT - France
COLBERT INNOVATION, Monsieur ETIENNE GARIN - 139 rue Vendôme - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39
Modules photovoltaïques; installations photovoltaïques pour la production d'électricité [centrales photovoltaïques]; appareils et installations photovoltaïques pour la production d'électricité solaire; appareils photovoltaïques pour la conversion du rayonnement solaire en énergie électrique; panneaux solaires pour la production d'électricité ; appareils et instruments de mesure et de contrôle [inspection] appliqués à la distribution et au traitement de l'eau ; équipements informatiques, logiciels, bases de données et ordinateurs pour le contrôle, la régulation, la modélisation et la gestion des stations de potabilisation et d'assainissement ; Logiciels et bases de données pour professionnels dans le domaine de la cession, de la propriété, des assurances, des infrastructures et de la géotechnique ;
Tuyaux flexibles non métalliques destinés à la conduite et à la distribution de l’eau ;
Forage de puits; services de forage de puits; services de forage de puits d'eau; services de forage de puits d'eau ou de pétrole; installation, entretien et réparation d'outils de forage et d'exploitation minière; installation, maintenance et réparation d'appareils de forage et d'exploitation minière; services de location d'outils pour le forage de puits de pétrole; exploitation de carrières; installation, entretien et réparation d'équipements et appareils d'exploitation minière, exploitation minière à ciel ouvert et exploitation de carrières; services de démolition; installation, maintenance et réparation de pompes et stations de pompage; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou maintenance de pompes; réparation ou maintenance de pompes et mise à disposition d'informations s'y rapportant; installation de modules et cellules photovoltaïques; installation et maintenance d'installations photovoltaïques; maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques; installation, maintenance et réparation de systèmes à énergie solaire; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie, de capteurs solaires et de modules photovoltaïques ; Construction, en particulier travaux miniers et forages pour l'extraction de géothermie et forages de puits.; Forage de puits; services de forage de puits; services de forage de puits d'eau; services de forage de puits d'eau ou de pétrole; installation, entretien et réparation d'outils de forage et d'exploitation minière; installation, maintenance et réparation d'appareils de forage et d'exploitation minière; services de location d'outils pour le forage de puits de pétrole; exploitation de carrières; installation, entretien et réparation d'équipements et appareils d'exploitation minière, exploitation minière à ciel ouvert et exploitation de carrières; services de démolition; installation, maintenance et réparation de pompes et stations de pompage; mise à disposition d'informations en matière de réparation ou maintenance de pompes; réparation ou maintenance de pompes et mise à disposition d'informations s'y rapportant; installation de modules et cellules photovoltaïques; installation et maintenance d'installations photovoltaïques; maintenance, réparation et remise en état d'installations et appareils photovoltaïques; installation, maintenance et réparation de systèmes à énergie solaire; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie; installation, maintenance et réparation d'installations solaires pour la production d'énergie, de capteurs solaires et de modules photovoltaïques ; Construction, en particulier travaux miniers et forages pour l'extraction de géothermie et forages de puits ;
Services de conception et recherche en ingénierie dans le domaine des technologies de forage; conception et développement de systèmes photovoltaïques; services de recherche et développement en matière de cellules photovoltaïques et production d'électricité; recherche scientifique et industrielle dans le domaine de la photovoltaïque et des capteurs solaires.
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