Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMAFOR
SOVEMA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3485289
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/03/2027
PROMAFOR de SOVEMA

Présentation de la marque PROMAFOR

Déposée le 1 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PROMAFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEMA domicilié(e) 174 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 636 949 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque PROMAFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMAFOR arrivera à expiration en date du 1 mars 2027.

SOVEMA a également déposé les autres marques suivantes : PRODRILL , COROFOR , CAN-HAM , REDIF , SOLROC , SOVEMA , DIGIDRILL , AQUADRILL , FORACEM , PARATONITE


SOVEMA, Société par Actions Simplifiée - 174 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 302636949


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642053 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28

Inscription le 6 juin 2018 - Changement d'adresse n°725269 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06

Produits chimiques à base d'argile destinés aux forages et aux sondages pour études des sols, produits chimiques destinés aux retenues d'eau en particulier artificielles, retenues collinaires, digues, barrages, canaux, lagunes, étangs et lacs de loisirs, additifs chimiques pour boues de forage, boues pour faciliter le forage.

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage.

Tuyaux métalliques, raccords et manchons de tuyaux métalliques, colliers de serrage métalliques, rivets métalliques, quincaillerie métallique, coffrets métalliques.

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, outils et appareils électriques, pneumatiques ou hydrauliques, machines d'affûtage, crics hydrauliques, grues hydrauliques, marteaux électriques, pompes diverses, presses hydrauliques, pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose d'écrous ou d'agrafes, perceuses, riveteuses, scies rotatives, scies sauteuses, vérins hydrauliques, accouplements et joints de cardans, embrayages, roues libres, limiteurs de couples autres que pour véhicules terrestres, accessoires pour machines-outils à savoir accessoires de perçage, mandrins, cônes, appareils à tarauder, accessoires de tournage, mandrins, tourelles, contre-pointes, accessoires de fraisage/alèsage : mandrins, barres d'alèsage, accessoires de centres d'usinage : mandrins de frêtage, bancs de frêtage, pré-réglages et équilibrages, étaux, montage d'usinage, bridages, plateaux magnétiques, éclairage, arrosage, machines électriques pour le soudage, chalumeaux électriques, outillage électro-portatifs, à fil ou sur batterie, perceuses, perforateurs, visseuses, meuleuses, scies sauteuses, cisaille, grignoteuse, ponceuse, outillage pneumatique à savoir perceuses, meuleuses, visseuses, clés à chocs, ponceuses, burineurs, compresseurs, machines de levage et de manutention, électriques et pneumatiques, machines-outils, et notamment sciage, perceuse d'établis, cisaille, poinçonneuse, cintreuse, pompes et générateurs électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer et à étouper, à isoler, garnitures d'étanchéité, et d'isolation, tuyaux non métalliques.