Déposée le 1 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEMA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PROMAFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-14 du 6 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEMA domicilié(e) 174 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 636 949 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque PROMAFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVEMA, Société par Actions Simplifiée - 174 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 302636949
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642053 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28
Inscription le 6 juin 2018 - Changement d'adresse n°725269 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-06-06
Produits chimiques à base d'argile destinés aux forages et aux sondages pour études des sols, produits chimiques destinés aux retenues d'eau en particulier artificielles, retenues collinaires, digues, barrages, canaux, lagunes, étangs et lacs de loisirs, additifs chimiques pour boues de forage, boues pour faciliter le forage.
Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage.
Tuyaux métalliques, raccords et manchons de tuyaux métalliques, colliers de serrage métalliques, rivets métalliques, quincaillerie métallique, coffrets métalliques.
Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, outils et appareils électriques, pneumatiques ou hydrauliques, machines d'affûtage, crics hydrauliques, grues hydrauliques, marteaux électriques, pompes diverses, presses hydrauliques, pistolets pneumatiques ou hydrauliques pour la pose d'écrous ou d'agrafes, perceuses, riveteuses, scies rotatives, scies sauteuses, vérins hydrauliques, accouplements et joints de cardans, embrayages, roues libres, limiteurs de couples autres que pour véhicules terrestres, accessoires pour machines-outils à savoir accessoires de perçage, mandrins, cônes, appareils à tarauder, accessoires de tournage, mandrins, tourelles, contre-pointes, accessoires de fraisage/alèsage : mandrins, barres d'alèsage, accessoires de centres d'usinage : mandrins de frêtage, bancs de frêtage, pré-réglages et équilibrages, étaux, montage d'usinage, bridages, plateaux magnétiques, éclairage, arrosage, machines électriques pour le soudage, chalumeaux électriques, outillage électro-portatifs, à fil ou sur batterie, perceuses, perforateurs, visseuses, meuleuses, scies sauteuses, cisaille, grignoteuse, ponceuse, outillage pneumatique à savoir perceuses, meuleuses, visseuses, clés à chocs, ponceuses, burineurs, compresseurs, machines de levage et de manutention, électriques et pneumatiques, machines-outils, et notamment sciage, perceuse d'établis, cisaille, poinçonneuse, cintreuse, pompes et générateurs électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Produits en matières plastiques mi-ouvrés, matières à calfeutrer et à étouper, à isoler, garnitures d'étanchéité, et d'isolation, tuyaux non métalliques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PROMAFOR"