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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEMA
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CAN-HAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAN-HAM
SOVEMA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3972340
Date de dépôt :
04/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2023
CAN-HAM de SOVEMA

Présentation de la marque CAN-HAM

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAN-HAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEMA domicilié(e) 174 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 636 949 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CAN-HAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAN-HAM est expirée depuis le 4 janvier 2023.

SOVEMA a également déposé les autres marques suivantes : PRODRILL , COROFOR , REDIF , SOLROC , SOVEMA , PROMAFOR , DIGIDRILL , AQUADRILL , FORACEM , PARATONITE


SOVEMA, Société par Actions Simplifiée - 174 avenue Jean Jaurès - 69007 - LYON - France - SIREN 302636949


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Outils de forage et notamment tarières, tricones, trilames, marteaux et outils de fond de trou, taillants pour roto-percussion, tiges et raccords de forage, obturateurs, équipements de carottage.