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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVELOR
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ELITHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELITHERM
SOVELOR SARL

Numéro de dépôt :
94509789
Date de dépôt :
02/03/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/03/2004

Présentation de la marque ELITHERM

Déposée le 2 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ELITHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVELOR domicilié(e) 76 Rue du Bourbonnais, 69264 LYON CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 402 763 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVELOR - France.

La marque ELITHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELITHERM est expirée depuis le 2 mars 2004.

SOVELOR a également déposé les autres marques suivantes : DSO , SOVELOR


SOVELOR SARL - 76 Rue du Bourbonnais, 69264 LYON CEDEX 09 - France - SIREN 310402763


SOVELOR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

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