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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVEL VELO 5
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RAYON BLEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAYON BLEU
S.A. SOVEL VELO 5

Numéro de dépôt :
93461312
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2003

Présentation de la marque RAYON BLEU

Déposée le 26 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SOVEL VELO 5 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAYON BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVEL VELO 5 domicilié(e) Centre Commercial rosny 2, 93117 ROSNY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VELO 5 - France.

La marque RAYON BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAYON BLEU est expirée depuis le 26 mars 2003.


S.A. SOVEL VELO 5 - Centre Commercial rosny 2, 93117 ROSNY-SOUS-BOIS - France


VELO 5 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Véhicules; appareils de locomotion par terre: Vélos Vêtements, chaussures

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.