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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEG
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S'O
Marque expirée - Marque en non vigueur

S'O
SOVEG Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97684508
Date de dépôt :
20/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/06/2017

Présentation de la marque S'O

Déposée le 20 juin 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S'O »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVEG domicilié(e) 16 avenue Paul Santy,69008 LYON (dossier no 2338147) - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 478 993 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2338147) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S'O est expirée depuis le 20 juin 2017.

SOVEG a également déposé les autres marques suivantes : LES PRODUITS DU METIER


SOVEG Société par Actions Simplifiée - 16 avenue Paul Santy,69008 LYON (dossier no 2338147) - 69008 - France - SIREN 312478993


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2338147) - 69006 - France


Inscription le 29 mars 2006 - Changement de nature juridique n°431155 - Publication au BOPI 2006-03-29

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338147 - Publication au BOPI 2007-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Inscription le 1 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524784 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

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