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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVEDYS
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THERMOGLACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMOGLACE
SOVEDYS (SA)

Numéro de dépôt :
16635
Date de dépôt :
13/07/1982
Lieu de dépôt :
CHAMBERY
Date d'expiration :
13/07/2002

Présentation de la marque THERMOGLACE

Déposée le 13 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) SOVEDYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY), la marque française « THERMOGLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVEDYS domicilié(e) 523 rue Emile Zola, Zone Industrielle, 73490 LA RAVOIRE (dossier no 2006573) - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 820 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRIBUNAL DE COMMERCE Monsieur Frédéric MEY domicilié(e) (dossier no 2006573) - France.

La marque THERMOGLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOGLACE est expirée depuis le 13 juillet 2002.

SOVEDYS a également déposé les autres marques suivantes : VERCOR VOUS OUVRE DE NOUVEAUX HORIZONS


SOVEDYS (SA) - 523 rue Emile Zola, Zone Industrielle, 73490 LA RAVOIRE (dossier no 2006573) - France - SIREN 746820190


TRIBUNAL DE COMMERCE Monsieur Frédéric MEY - (dossier no 2006573) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juin 1992 n°2006573 - Publication au BOPI 1992-06-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Matériau de construction à base de vitre destiné à l'isolation thermique et phonique des immeubles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.