Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AQUATABS CRUDITES
SOVEDIS S.a.r.l.
Numéro de dépôt :
3276041
Date de dépôt :
26/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque AQUATABS CRUDITES
Déposée le 26 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUATABS CRUDITES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEDIS domicilié(e) 9, Avenue d'Arromanches,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 558 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVEDIS Monsieur Gilles CHAPRON domicilié(e) 9, Avenue d'Arromanches,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVEDIS S.a.r.l. - 9, Avenue d'Arromanches,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France - SIREN 390558831
SOVEDIS Monsieur Gilles CHAPRON - 9, Avenue d'Arromanches,94100 SAINT MAUR DES FOSSÉS - 94100 - France
Inscription le 29 mars 2005 - Rejet total n°409888 - Publication au BOPI 2005-03-29
Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14
Produits chimiques. Produits et substances pour la désinfection par trempage des fruits et des légumes, sous forme de comprimés effervescents. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits et substances désinfectants sous forme de comprimés effervescents, pour le trempage des fruits et légumes destinés à être consommés crus.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AQUATABS CRUDITES"
