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Marques déposées par SOVECOLLTODO
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SOVECOLL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVECOLL
SOVECOLL Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
93492316
Date de dépôt :
10/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2003

Présentation de la marque SOVECOLL

Déposée le 10 novembre 1993 par SOVECOLLTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOVECOLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est SOVECOLLTODO domicilié(e) Chemin du Grand Champ Zone Industrielle, 42360 PANISSIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 571 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SOVECOLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVECOLL est expirée depuis le 10 novembre 2003.


SOVECOLL Société en nom collectif - Chemin du Grand Champ Zone Industrielle, 42360 PANISSIERES - France - SIREN 392571238


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Etablissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; services de consultation et d'aide à l'établissement des collectivités

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.