Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ARTHUR & CLOE
SOVEAC SARL

Numéro de dépôt :
98718290
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
AURILLAC

Présentation de la marque ARTHUR & CLOE

Déposée le 12 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « ARTHUR & CLOE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEAC domicilié(e) 26 RUE DES CARMES, 15000 AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVEAC (S.A.R.L.) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOVEAC SARL - 26 RUE DES CARMES, 15000 AURILLAC - France


SOVEAC (S.A.R.L.) - France


Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338045 - Publication au BOPI 2001-12-31

Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338046 - Publication au BOPI 2001-12-31

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Vêtements, chaussures.