Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARTHUR & CLOE
Numéro de dépôt :
98718290
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
AURILLAC
Présentation de la marque ARTHUR & CLOE
Déposée le 12 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVEAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AURILLAC), la marque française « ARTHUR & CLOE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338045 - Publication au BOPI 2001-12-31
Inscription le 31 décembre 2001 - Rejet total n°338046 - Publication au BOPI 2001-12-31
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13