Marque renouvelée - Marque en vigueur

“ RECEPTOUR ”
SOVAT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3340537
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/02/2025
“ RECEPTOUR ” de SOVAT

Présentation de la marque “ RECEPTOUR ”

Déposée le 11 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « “ RECEPTOUR ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVAT domicilié(e) 29 avenue Pierre Dugor - 56400 - AURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 592 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque “ RECEPTOUR ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ RECEPTOUR ” arrivera à expiration en date du 11 février 2025.

SOVAT a également déposé les autres marques suivantes : AGRI PASS LE PASSEPORT DE L'AGRICULTURE POUR VOIR ET CONNAITRE , ECOLE BUISSONNIERE , “ AGRI'PASS ” , “ ECOLE BUISSONNIERE ” , RECEPTOUR


SOVAT, Société à Responsabilité Limitée - 29 avenue Pierre Dugor - 56400 - AURAY - France - SIREN 344592019


CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure - 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Renouvellement sans limitation le 17 mars 2015 n°2581531 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-17

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