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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVAT
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ECOLE BUISSONNIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE BUISSONNIERE
SARL SOVAT

Numéro de dépôt :
92438691
Date de dépôt :
12/10/1992
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
12/10/2002

Présentation de la marque ECOLE BUISSONNIERE

Déposée le 12 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « ECOLE BUISSONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVAT domicilié(e) 1, Square de la Résistance, 29600 MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 592 019 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HELENE BOUCHER AVOCAT - France.

La marque ECOLE BUISSONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE BUISSONNIERE est expirée depuis le 12 octobre 2002.

SOVAT a également déposé les autres marques suivantes : AGRI PASS LE PASSEPORT DE L'AGRICULTURE POUR VOIR ET CONNAITRE , “ AGRI'PASS ” , “ ECOLE BUISSONNIERE ” , RECEPTOUR , “ RECEPTOUR ”


SARL SOVAT - 1, Square de la Résistance, 29600 MORLAIX - France - SIREN 344592019


HELENE BOUCHER AVOCAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de places), Hôtellerie - Réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.