“ AGRI'PASS ”

SOVAT, Société à Responsabilité Limitée

Présentation de la marque “ AGRI'PASS ”

Déposée le 11 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « “ AGRI'PASS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVAT domicilié(e) 29 avenue Pierre Dugor - 56400 - AURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 592 019 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, Mme CATTONI Laure domicilié(e) 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque “ AGRI'PASS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ AGRI'PASS ” arrivera à expiration en date du 11 février 2025.

SOVAT a également déposé les autres marques suivantes : AGRI PASS LE PASSEPORT DE L'AGRICULTURE POUR VOIR ET CONNAITRE , ECOLE BUISSONNIERE , “ ECOLE BUISSONNIERE ” , RECEPTOUR , “ RECEPTOUR ”