Déposée le 29 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) SOVAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL THERMES PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAP domicilié(e) 47, Route d'Arlon, L 1140 LUXEMBOURG - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOVAP, S.A. domicilié(e) 47, Route d'Arlon, L 1140 LUXEMBOURG - France.
La marque ROYAL THERMES PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVAP S.A., Société Anonyme - 47, Route d'Arlon, L 1140 LUXEMBOURG - France
SOVAP, S.A. - 47, Route d'Arlon, L 1140 LUXEMBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 13 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614698 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13
Renouvellement sans limitation le 20 mars 2014 n°2553956 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-20
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Tissus. Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles). Couvertures de lit et de table. Peignoirs et kimonos en éponge.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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