Déposée le 22 décembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOVAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL RÊVERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-04 du 27 janvier 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAP domicilié(e) 45 ROUTE D ARLON, L 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOVAP, Mme GARTNER LEILA domicilié(e) 45 ROUTE D ARLON, L 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg.
La marque ROYAL RÊVERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3399263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVAP, SA - 45 ROUTE D ARLON, L 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg
SOVAP, Mme GARTNER LEILA - 45 ROUTE D ARLON, L 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21
Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04
Inscription le 13 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614698 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2015 n°2601161 - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2015-10-30
Oreillers, housse d'oreillers. Matelas, sur matelas.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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