Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVAP
/
le confort 5 étoiles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le confort 5 étoiles
SOVAP, SA

Numéro de dépôt :
4219071
Date de dépôt :
19/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2025
le confort 5 étoiles de SOVAP

Présentation de la marque le confort 5 étoiles

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) SOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le confort 5 étoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAP domicilié(e) 45.47 route d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVAP SA, Mme. LEILA GARTNER domicilié(e) 45.47 route d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque le confort 5 étoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le confort 5 étoiles arrivera à expiration en date du 19 octobre 2025.

SOVAP a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIC + , GENIAL TOYS , DERMO DRAGON , LE CERVICAL ROYAL CONFORT LE CONFORT , ROYAL THERMES , SKIN ELLE DE ROYAL THERMES INSTITUT , ROYAL THERMES PARIS , SKIN'ELLE , STARLIFT DE ROYAL THERMES INSTITUT PARIS , ROYAL CONFORT LE CONFORT


SOVAP, SA - 45.47 route d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg


SOVAP SA, Mme. LEILA GARTNER - 45.47 route d'Arlon - 1140 - LUXEMBOURG - Luxembourg


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.