Déposée le 21 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) SOVAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FAITES LE VOUS MÊME.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAP domicilié(e) 47, route d'Arlon, L 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOVAP, S.A. domicilié(e) 47, route d'Arlon, L 1140 LUXEMBOURG - France.
La marque FAITES LE VOUS MÊME.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304391.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOVAP, S.A. - 47, route d'Arlon, L 1140 LUXEMBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Inscription le 13 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614698 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-13
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2014 n°2561954 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-01
Appareils de chauffage d'éclairage, de cuisson. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ni en metaux, précieux ni en plaqués peignes et éponges ; balais pour lessiver. Outils à main pour le jardin entrainés manuellement.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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