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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVAP
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CONFORT DU SOMMEIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONFORT DU SOMMEIL
SOVAP, SA

Numéro de dépôt :
3390486
Date de dépôt :
08/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2025
CONFORT DU SOMMEIL de SOVAP

Présentation de la marque CONFORT DU SOMMEIL

Déposée le 8 novembre 2005 par la Société Anonyme (SA) SOVAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFORT DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-50 du 16 décembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAP domicilié(e) 45 ROUTE D ARLON, L 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOVAP, Mme GARTNER LEILA domicilié(e) 45 ROUTE D ARLON, L 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg.

La marque CONFORT DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3390486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONFORT DU SOMMEIL arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

SOVAP a également déposé les autres marques suivantes : CERAMIC + , GENIAL TOYS , DERMO DRAGON , LE CERVICAL ROYAL CONFORT LE CONFORT , ROYAL THERMES , SKIN ELLE DE ROYAL THERMES INSTITUT , ROYAL THERMES PARIS , SKIN'ELLE , STARLIFT DE ROYAL THERMES INSTITUT PARIS , ROYAL CONFORT LE CONFORT


SOVAP, SA - 45 ROUTE D ARLON, L 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg


SOVAP, Mme GARTNER LEILA - 45 ROUTE D ARLON, L 1140 LUXEMBOURG - Luxembourg


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-15

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598231 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2015 n°2599350 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-10-09

Oreillers. Sur-matelas. Linge de lit. Matelas.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).