Déposée le 9 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANI LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-20 du 17 mai 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVANS domicilié(e) 1 QUAI DE GRENELLE, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 639 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVANS SARL Mr P.Y LEMAOUT - France.
La marque SANI LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANI LOCK est expirée depuis le 9 avril 2006.
SOVANS a également déposé les autres marques suivantes : CLEAN SET
SOVANS SARL - 1 QUAI DE GRENELLE, 75015 PARIS - France - SIREN 391639358
SOVANS SARL Mr P.Y LEMAOUT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38
Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20
-Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé; emplâtres matériel pour pansements matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. -Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents articles orthopédiques; matériel de suture
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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