Déposée le 25 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVANS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLEAN SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVANS domicilié(e) 1 quai de Grenelle, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 639 358 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVANS SARL Mr Pierre Yves Le Maout - France.
La marque CLEAN SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN SET est expirée depuis le 25 juillet 2006.
SOVANS a également déposé les autres marques suivantes : SANI LOCK
SOVANS SARL - 1 quai de Grenelle, 75015 PARIS - France - SIREN 391639358
SOVANS SARL Mr Pierre Yves Le Maout - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
- Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; matériel pour pansements. - Fils à usage textile - Tissus à usage textile et produits textiles à savoir: non tissés, tissus chirurgicaux. - Soins médicaux, d'hygiène
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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