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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVAM3
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SHUTTLE LIFT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHUTTLE LIFT
SOVAM SA (société anonyme) 3, route de la Bressandière

Numéro de dépôt :
1636383
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2011
SHUTTLE LIFT de SOVAM3

Présentation de la marque SHUTTLE LIFT

Déposée le 3 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOVAM3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHUTTLE LIFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAM3 domicilié(e) 79200 CHATILLON SUR THOUET (dossier no 2188770) - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 522 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2188770) - France.

La marque SHUTTLE LIFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHUTTLE LIFT est expirée depuis le 3 janvier 2011.


SOVAM SA (société anonyme) 3, route de la Bressandière - 79200 CHATILLON SUR THOUET (dossier no 2188770) - France - SIREN 411522584


CABINET MALEMONT - (dossier no 2188770) - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2001 n°2188770 - Publication au BOPI 2001-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Inscription le 2 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°320542 - Publication au BOPI 2001-01-02

Inscription le 2 février 2001 - Transmission totale de propriété n°320541 - Publication au BOPI 2001-02-02

Véhicules pour le transport des passagers dans les zones aéroportuaires