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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVAM
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SOVAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOVAM
SOVAM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3564685
Date de dépôt :
25/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2028
SOVAM de SOVAM

Présentation de la marque SOVAM

Déposée le 25 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-18 du 2 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVAM domicilié(e) 3 route de la Bressandière - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 022 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque SOVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3564685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOVAM arrivera à expiration en date du 25 mars 2028.

SOVAM a également déposé les autres marques suivantes : HUTTLE LIFT , FRIGELCO , AIRLOUNGE , MOBILMAG , ECOFROID , SOVAM , ETALMOBIL , DYNAMOBIL , SAFEWAY , SHUTTLE LOUNGE


SOVAM, société par actions simplifiée - 3 route de la Bressandière - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France - SIREN 831022918


CABINET MALEMONT, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 2 mai 2008 au BOPI 2008-18

Inscription le 3 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727634 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-03

Inscription le 3 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727636 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-03

Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691532 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29

Passerelles, échelles et escaliers métalliques mobiles pour l'embarquement et le transfert des passagers ; palettes de transport métalliques ; passerelles métalliques pour la maintenance et la fabrication.

Tapis roulants ; bandes transporteuses ; élévateurs, plateaux élévateurs, plates-formes élévatrices ; escaliers roulants ; escaliers tractés.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; remorques (véhicules), semi-remorques (véhicules) ; béquilles pour semi-remorques (véhicules) ; chariots élévateurs ; escaliers automoteurs.