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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVAM
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SOVAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOVAM
SOVAM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1457962
Date de dépôt :
29/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2028

Présentation de la marque SOVAM

Déposée le 29 mars 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVAM domicilié(e) 3 route de la Bressandière - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 022 918 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France.

La marque SOVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1457962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOVAM arrivera à expiration en date du 29 mars 2028.

SOVAM a également déposé les autres marques suivantes : HUTTLE LIFT , FRIGELCO , AIRLOUNGE , MOBILMAG , ECOFROID , SOVAM , SOVAM , ETALMOBIL , DYNAMOBIL , SAFEWAY


SOVAM, société par actions simplifiée - 3 route de la Bressandière - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France - SIREN 831022918


CABINET MALEMONT, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 10 square Moncey - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 3 juin 2008 n°2374857 - Publication au BOPI 2008-06-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Inscription le 20 mai 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°481877 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 20 mai 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°481880 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 20 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°481878 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 20 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°481879 - Publication au BOPI 2008-05-20

Renouvellement sans limitation n°2110797 - Publication au BOPI 1998-17

Inscription le 3 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727634 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-03

Inscription le 3 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°727636 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-07-03

Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691535 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-29

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; mobilier pour la présentation ou le stockage des marchandises, mobilier métallique tel que mobilier scolaire ou de bureau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.