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Marques déposées par SOVAM
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SOVAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVAM
SOVAM

Numéro de dépôt :
1047109
Date de dépôt :
11/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOVAM

Déposée le 11 avril 1978 par SOVAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOVAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOVAM domicilié(e) (S.A.) La Croix-des-Champs 79200 CHATILLON/THOUET. - France.

La marque SOVAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOVAM est expirée depuis le 11 avril 1988.

SOVAM a également déposé les autres marques suivantes : HUTTLE LIFT , FRIGELCO , AIRLOUNGE , MOBILMAG , ECOFROID , SOVAM , ETALMOBIL , DYNAMOBIL , SAFEWAY , SHUTTLE LOUNGE


SOVAM - (S.A.) La Croix-des-Champs 79200 CHATILLON/THOUET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-047

Inscription - Transmission de propriété n°26685 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°16816 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;mobilier pour la présentation ou le stockage des marchandises, mobilier métallique tel que mobilier scolaire ou de bureau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.