Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SHUTTLE LOUNGE
SOVAM SA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1598259
Date de dépôt :
20/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2010
SHUTTLE LOUNGE de SOVAM

Présentation de la marque SHUTTLE LOUNGE

Déposée le 20 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOVAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHUTTLE LOUNGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAM domicilié(e) 3, route de la Bressandière, 79200 CHATILLON SUR THOUET (dossier no 2175961) - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 522 584 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2175961) - France.

La marque SHUTTLE LOUNGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SHUTTLE LOUNGE est expirée depuis le 20 juin 2010.

SOVAM a également déposé les autres marques suivantes : HUTTLE LIFT , FRIGELCO , AIRLOUNGE , MOBILMAG , ECOFROID , SOVAM , SOVAM , ETALMOBIL , DYNAMOBIL , SAFEWAY


SOVAM SA (S.A.) - 3, route de la Bressandière, 79200 CHATILLON SUR THOUET (dossier no 2175961) - France - SIREN 411522584


CABINET MALEMONT - (dossier no 2175961) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2000 n°2175961 - Publication au BOPI 2000-06-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303803 - Publication au BOPI 2000-06-19

Inscription le 19 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°303802 - Publication au BOPI 2000-06-19

Véhicules pour le transport des voyageurs