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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVAM
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SEPMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPMA
SOVAM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3665831
Date de dépôt :
22/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2019
SEPMA de SOVAM

Présentation de la marque SEPMA

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVAM domicilié(e) 3, route de la Bressandière - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 522 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPMA est expirée depuis le 22 juillet 2019.

SOVAM a également déposé les autres marques suivantes : HUTTLE LIFT , FRIGELCO , AIRLOUNGE , MOBILMAG , ECOFROID , SOVAM , SOVAM , ETALMOBIL , DYNAMOBIL , SAFEWAY


SOVAM, société par actions simplifiée - 3, route de la Bressandière - 79200 - CHATILLON SUR THOUET - France - SIREN 411522584


CABINET MALEMONT - 42, avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Transport de personnes ou de marchandises, entrepôt, emmagasinage de marchandises dans des entrepôts en vue de leur réservation ou de leur gardiennage, garage de véhicules, location de véhicules.