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Marques déposées par SOVAM
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S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SOVAM

Numéro de dépôt :
1137185
Date de dépôt :
04/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque S

Déposée le 4 juin 1980 par SOVAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOVAM domicilié(e) (S.A.) La Croix-des-Champs 79200 CHATILLON/THOUET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque S est expirée depuis le 4 juin 1990.

SOVAM a également déposé les autres marques suivantes : HUTTLE LIFT , FRIGELCO , AIRLOUNGE , MOBILMAG , ECOFROID , SOVAM , SOVAM , ETALMOBIL , DYNAMOBIL , SAFEWAY


SOVAM - (S.A.) La Croix-des-Champs 79200 CHATILLON/THOUET - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Inscription - Transmission de propriété n°26685 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°16816 - Publication au BOPI

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;mobilier pour la présentation ou le stockage des marchandises, mobilier métallique tel que mobilier scolaire ou de bureau.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.