Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOFROID
SOVAM, (société anonyme), LA CROIX DES CHAMPS, 79200 PARTHENAY.

Numéro de dépôt :
1239732
Date de dépôt :
29/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1993

Présentation de la marque ECOFROID

Déposée le 29 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) SOVAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECOFROID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque ECOFROID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOFROID est expirée depuis le 29 juin 1993.

SOVAM a également déposé les autres marques suivantes : HUTTLE LIFT , FRIGELCO , AIRLOUNGE , MOBILMAG , SOVAM , SOVAM , ETALMOBIL , DYNAMOBIL , SAFEWAY , SHUTTLE LOUNGE


SOVAM, (société anonyme), LA CROIX DES CHAMPS, 79200 PARTHENAY. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Camions frigorifiques.