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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVAM LA CROIX DES CHAMPS - CHATILLON SUR THOUET 79200 PARTENAY
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SOVAM-AIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVAM-AIR
SOVAM (S.A.) LA CROIX DES CHAMPS - CHATILLON SUR THOUET 79200 PARTENAY.

Numéro de dépôt :
1155146
Date de dépôt :
20/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOVAM-AIR de SOVAM LA CROIX DES CHAMPS - CHATILLON SUR THOUET 79200 PARTENAY

Présentation de la marque SOVAM-AIR

Déposée le 20 novembre 1980 par la Société Anonyme (SA) SOVAM LA CROIX DES CHAMPS - CHATILLON SUR THOUET 79200 PARTENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVAM-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAM LA CROIX DES CHAMPS - CHATILLON SUR THOUET 79200 PARTENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque SOVAM-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SOVAM-AIR est expirée depuis le 20 novembre 1990.


SOVAM (S.A.) LA CROIX DES CHAMPS - CHATILLON SUR THOUET 79200 PARTENAY. - France


CABINET BERT, DE KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

Inscription - Transmission de propriété n°26685 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°16816 - Publication au BOPI

VEHICULES, APPAREILS DE LOCOMOTION PAR TERRE, PAR AIR OU PAR EAU; MOBILIER POUR LA PRESENTATION OU LE STOCKAGE DES MARCHANDISES.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.