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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOVALIS
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SOVALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVALIS
SOVALIS Eurl

Numéro de dépôt :
99816709
Date de dépôt :
11/10/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2009

Présentation de la marque SOVALIS

Déposée le 11 octobre 1999 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SOVALIS domicilié(e) Chemin de l'Arçon, 32000 AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVALIS C/o FISO DEVELOPPEMENT - France.

La marque SOVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVALIS est expirée depuis le 11 octobre 2009.


SOVALIS Eurl - Chemin de l'Arçon, 32000 AUCH - France


SOVALIS C/o FISO DEVELOPPEMENT - France


Inscription le 21 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318704 - Publication au BOPI 2001-03-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.