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Marques déposées par la société SOVAGA
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SOVAGA COMPTOIR VEGETAL & GOURMAND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOVAGA COMPTOIR VEGETAL & GOURMAND
SOVAGA, SCOP

Numéro de dépôt :
4372600
Date de dépôt :
29/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2027
SOVAGA COMPTOIR VEGETAL & GOURMAND de SOVAGA

Présentation de la marque SOVAGA COMPTOIR VEGETAL & GOURMAND

Déposée par voie électronique le 29 juin 2017 par la société SOVAGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOVAGA COMPTOIR VEGETAL & GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société SOVAGA domicilié(e) 14 RUE DES LOIS - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 598 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Béatrice LAUNOIS-CHAZALON domicilié(e) 25 BD VICTOR HUGO, IMMEUBLE PLATON - 31770 - COLOMIERS - France.

La marque SOVAGA COMPTOIR VEGETAL & GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOVAGA COMPTOIR VEGETAL & GOURMAND arrivera à expiration en date du 29 juin 2027.


SOVAGA, SCOP - 14 RUE DES LOIS - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 829598853


Mme. Béatrice LAUNOIS-CHAZALON - 25 BD VICTOR HUGO, IMMEUBLE PLATON - 31770 - COLOMIERS - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.