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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVADEC - SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS
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PLANTAMOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANTAMOUR
SOVADEC - SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1716820
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/12/2001

Présentation de la marque PLANTAMOUR

Déposée le 26 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVADEC - SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANTAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOVADEC - SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS domicilié(e) 26230 ROUSSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque PLANTAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANTAMOUR est expirée depuis le 26 décembre 2001.


SOVADEC - SOCIETE DE VALORISATION DES DECHETS, Société à Responsabilité Limitée - 26230 ROUSSAS - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres, en particulier amendements et engrais organiques