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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVACO
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NOVACONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVACONSEILS
SOVACO, SAS

Numéro de dépôt :
3890707
Date de dépôt :
22/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/01/2022
NOVACONSEILS de SOVACO

Présentation de la marque NOVACONSEILS

Déposée le 22 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOVACONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOVACO domicilié(e) POLE D EXCELLENCE JEAN LOUIS, 342 VIA NOVA, LE CAPTECH - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 703 750 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOVACO, M. ERIC POIRIER domicilié(e) POLE D EXCELLENCE JEAN LOUIS, 342 VIA NOVA, LE CAPTECH - 83600 - FREJUS - France.

La marque NOVACONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVACONSEILS est expirée depuis le 22 janvier 2022.


SOVACO, SAS - POLE D EXCELLENCE JEAN LOUIS, 342 VIA NOVA, LE CAPTECH - 83600 - FREJUS - France - SIREN 703750042


SOVACO, M. ERIC POIRIER - POLE D EXCELLENCE JEAN LOUIS, 342 VIA NOVA, LE CAPTECH - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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Services juridiques.