TROIS MOIS, TROIS CHOIX

SOVAC (société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Présentation de la marque TROIS MOIS, TROIS CHOIX

Déposée le 26 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOVACà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROIS MOIS, TROIS CHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVACà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 19-21 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 393 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TROIS MOIS, TROIS CHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROIS MOIS, TROIS CHOIX est expirée depuis le 26 mars 2006.

SOVACà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : PASSAVANT , DIX A SIX , MOUVEMENT , CARTE P , DIX MOIS VITE , CREDYNASTIE , LE PLAN SECURITE RETRAITE SOVAC , SOVACAPI