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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVACà Directoire et Conseil de Surveillance
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PASSAVANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASSAVANT
SOVAC (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1342084
Date de dépôt :
10/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2006

Présentation de la marque PASSAVANT

Déposée le 10 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOVACà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSAVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVACà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 19-21 Rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS (dossier no 2058456) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 393 340 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2058456) - France.

La marque PASSAVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASSAVANT est expirée depuis le 10 février 2006.

SOVACà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : DIX A SIX , MOUVEMENT , CARTE P , TROIS MOIS, TROIS CHOIX , DIX MOIS VITE , CREDYNASTIE , LE PLAN SECURITE RETRAITE SOVAC , SOVACAPI


SOVAC (Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance) - 19-21 Rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS (dossier no 2058456) - France - SIREN 784393340


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2058456) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1995 n°2058456 - Publication au BOPI 1995-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 19 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°293724 - Publication au BOPI 2000-01-19

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