LE PLAN SECURITE RETRAITE SOVAC

SOVAC (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Présentation de la marque LE PLAN SECURITE RETRAITE SOVAC

Déposée le 14 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOVACà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PLAN SECURITE RETRAITE SOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVACà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 19-21 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 393 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE PLAN SECURITE RETRAITE SOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PLAN SECURITE RETRAITE SOVAC est expirée depuis le 14 septembre 2005.

SOVACà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : PASSAVANT , DIX A SIX , MOUVEMENT , CARTE P , TROIS MOIS, TROIS CHOIX , DIX MOIS VITE , CREDYNASTIE , SOVACAPI