Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIX MOIS VITE
SOVAC (société anonyme à directoire et conseil de surveillance)

Numéro de dépôt :
96605891
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque DIX MOIS VITE

Déposée le 16 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) SOVACà directoire et conseil de surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIX MOIS VITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVACà directoire et conseil de surveillance domicilié(e) 19-21 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 393 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DIX MOIS VITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIX MOIS VITE est expirée depuis le 16 janvier 2006.

SOVACà directoire et conseil de surveillance a également déposé les autres marques suivantes : PASSAVANT , DIX A SIX , MOUVEMENT , CARTE P , TROIS MOIS, TROIS CHOIX , CREDYNASTIE , LE PLAN SECURITE RETRAITE SOVAC , SOVACAPI


SOVAC (société anonyme à directoire et conseil de surveillance) - 19-21 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France - SIREN 784393340


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 19 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°293724 - Publication au BOPI 2000-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Assurances; affaires et opérations financières, monétaires et immobilières