DIX A SIX

SOVAC (société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance)

Présentation de la marque DIX A SIX

Déposée le 26 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOVACà Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIX A SIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVACà Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 19-21 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 393 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DIX A SIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIX A SIX est expirée depuis le 26 mars 2006.

SOVACà Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : PASSAVANT , MOUVEMENT , CARTE P , TROIS MOIS, TROIS CHOIX , DIX MOIS VITE , CREDYNASTIE , LE PLAN SECURITE RETRAITE SOVAC , SOVACAPI