LIBRES INITIATIVES SOVAC
Présentation de la marque LIBRES INITIATIVES SOVAC
Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIBRES INITIATIVES SOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LIBRES INITIATIVES SOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRES INITIATIVES SOVAC est expirée depuis le 14 février 1999.
SOVAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30