Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOVAC
/
DISPONIBLE SENIOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISPONIBLE SENIOR
SOVAC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1514236
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999

Présentation de la marque DISPONIBLE SENIOR

Déposée le 14 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISPONIBLE SENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOVAC domicilié(e) 19/21, rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DISPONIBLE SENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISPONIBLE SENIOR est expirée depuis le 14 février 1999.

SOVAC a également déposé les autres marques suivantes : PRETDISCRET , DISPO-LIBRE SOVAC , LIBRES INITIATIVES SOVAC , FINEVAC , INFOS CONSEILS SOVAC , PLAN PERFORMANCE SOVAC , AVENIR 2000 , PLAN D'EPARGNE FAMILIAL SOVAC , LE COMPTE FEMME ACTIVE SOVAC , LE COMPTE DECIDEUR SOVAC


SOVAC (société anonyme) - 19/21, rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Finances, notamment ouvertures de crédit en compte.