SOVIMEUBLE
Présentation de la marque SOVIMEUBLE
Déposée le 19 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOUVIGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOVIMEUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOVIMEUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SOVIMEUBLE est expirée depuis le 19 janvier 2023.
SOUVIGNET a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2002 n°2228761 - Publication au BOPI 2002-10-04
Renouvellement sans limitation n°2010367 - Publication au BOPI 1993-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23
Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376606 - Publication au BOPI 2003-09-03
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2013 n°2524721 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-18
Inscription le 18 avril 2013 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°599238 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-18