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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOUVIGNET
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SOVEXIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOVEXIA
SOUVIGNET, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1595626
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/05/2020

Présentation de la marque SOVEXIA

Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SOUVIGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOVEXIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUVIGNET domicilié(e) Route de Saint Marcellin - 42160 - BONSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 586 950 180 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque SOVEXIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOVEXIA est expirée depuis le 30 mai 2020.

SOUVIGNET a également déposé les autres marques suivantes : SOUVIGNET , SOVIMEUBLE , PLICHAISE , SOCOL


SOUVIGNET, Société Anonyme - Route de Saint Marcellin - 42160 - BONSON - France - SIREN 586950180


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163827 - Publication au BOPI 2000-01-28

Inscription le 3 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376606 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438413 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23

Inscription le 1 juin 2010 - Changement d'adresse n°524744 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01

Des cycles, cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters, motocycles, leurs pièces détachées et accessoires et plus particulièrement des fourches télescopiques. Des tubes pour meubles, cycles, motocyles et autres, et tous emplois industriels

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.